Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCABULAIRE DES CHAMPAGNES "LES MOTS POUR LES DIRE"
Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne

Numéro de dépôt :
95565588
Date de dépôt :
27/03/1995
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque VOCABULAIRE DES CHAMPAGNES "LES MOTS POUR LES DIRE"

Déposée le 27 mars 1995 par la société Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « VOCABULAIRE DES CHAMPAGNES "LES MOTS POUR LES DIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne domicilié(e) et dont le siège est 5 rue Henri-Martin à Epernay (51200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 385 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André ENDERS COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE - France.

La marque VOCABULAIRE DES CHAMPAGNES "LES MOTS POUR LES DIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCABULAIRE DES CHAMPAGNES "LES MOTS POUR LES DIRE" est expirée depuis le 27 mars 2005.

Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : LES CARNETS DES CHAMPAGNES , VDC , BULLES DE LA PAIX , CHAMPEXPO , MARTIN HUGUENOT , , Physiocap , refined art de vivre , CONCOURS EUROPEEN DES AMBASSADEURS , (Marque figurative)


Comité Interprofessionnel du Vin de Champagne - et dont le siège est 5 rue Henri-Martin à Epernay (51200) - France - SIREN 780385829


Monsieur André ENDERS COMITE INTERPROFESSIONNEL DU VIN DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée CHAMPAGNE Publicité, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, édition de livres, de revues, organisation de programmmes d'information et d'éducation sur les vins, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.